1. Mentions légales

  2. Édition


    Dénomination sociale : Études et Réalisations de Toutes Formations (ERTF)

    Responsable de la publication : Monsieur RENAUX Dominique
    Adresse : 3 rue Dreyfus-Dupont METZ 57050
    SIREN : 404 337 891


    Hébergement


    Société : OVH
    Adresse web : www.ovhcloud.com
    Adresse Postale : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
    Téléphone : 1007

    *Informations susceptibles d'être mises à jour par OVH.


    Conception & Réalisation


    ERTF Groupe – Service informatique
    Adresse Postale : 3 rue Dreyfus-Dupont METZ 57050
    Téléphone : 03 87 15 39 22

     

    1. Propriété intellectuelle


    Les éléments figurant sur le site www.ertf.fr font l’objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l’autorisation expresse de ERTF.

    L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du groupe. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
    • Gratuité de la diffusion
    • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
    • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.ertf.fr »

    Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.


    2. Responsabilités


    ERTF ne garantit pas l’exactitude ni l’exhaustivité des informations figurant sur le site www.ertf.fr . Celles-ci n’ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site « www.ertf.fr » n’étant pas sous le contrôle de ERTF, celui-ci n’assume aucune responsabilité quant aux informations qu’ils délivrent.

    ERTF et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site www.ertf.fr ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu’en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l’utilisation des documents et informations contenus sur le site www.ertf.fr.


    3. Établissement de liens hypertextes


    Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil du site www.ertf.fr. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site www.ertf.fr comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.


    4. Photos et illustration


    Les visuels utilisés sur le site de ERTF sont la propriété de la banque d'images Adobe Stock, de Flaticon et de ERTF même.


    5. RGPD et collectes de données


    Les informations saisies par l'utilisateur dans le formulaire de contact sont envoyées par mail à ERTF, voir éditeur du site. Celles-ci seront utilisées afin de recontacter l'individu ayant envoyé sa demande. L'utilisateur n'est en aucun cas dans l'obligation de fournir ces données. Ces mêmes données peuvent être conservées jusqu'à 3 ans maximum, jusqu'à conservation du mail. Tout individu ayant contacté ERTF et souhaitant supprimer ses données est libres de contacter la société. L'utilisateur est en droit de faire une réclamation auprès de la CNIL.